Auteurs Français - Remplissage du W8BEN et absence de TIN

2 autres pieces d’identités comme une carte d’identité et un permis de conduire, tous les deux photocopiés et certifiés par ta mairie.
Oui je te conseille de le faire ça met du temps… Et les ventes paraissent bien pauvres sans ça…

Salut a toutes et a tous!

Attention, possible question bete mais je me lance quand meme :slightly_smiling:

Je n’ai pas remplis le formulaire physique mais electronique directement sur GR. Je ne me souviens plus ce que j’ai renseigne dans les champs du formulaire de la section “settings > tax information”. Je voulais savoir ou est-ce que je peux voir les taxes appliquees? Pour l’instant ce que je vois dans “Statement” ce sont les “Author fee” mais je ne vois pas ou se trouvent ces fameuses taxes.

Merci pour vos lumieres !

Merci @TheBlueHorse. Oui tu a raison. Je m’en occupe !

A en croire ce document https://www.irs.gov/instructions/iw7/ar02.html, c’est le d qu’il faut écrire…

Salut à tous,

Bon ben merci pour ce thread, visiblement je ne suis pas le seul à me poser des questions :wink:
Vu que chacun y est allé de son expérience et de ses essais et que le thread devient super long, est-ce que les infos finales ont été rassemblées quelque part ?
Si ce n’est pas le cas, est-ce que ne serait pas intéressant de le faire, genre sur un fichier en partage ou un truc comme ça ?

merci à tous en tout cas, vous avez un peu éclairé ma lanterne!

moi j’ai fait un envoi aux states début janvier, et j’attends toujours une réponse!

Bon j’ai enfin reçu mon ITIN après une première tentative infructueuse (à cause de l’exception). Donc il faut bien mentionner Exception 1 (d) - Royalties. Finalement j’ai reçu l’ITN en moins d’un mois en l’envoyant avec UPS. Par ailleurs, j’ai directement envoyé mon passeport pour ceux qui se posent la question à propos des pièces d’identités à fournir. Comme ça pas de doute!

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Bon, voilà! Après 5 heures d’appels vers les US, enfin une réponse. Mon passeport photocopié et certifié mairie, n’est pas valable pour eux!!! Lol

Du coup je vais tenter comme @Theme_one un envoi sécurisé UPS avec mon passeport dedans.

Parce que bon voilà, ça commence à faire…

Bonnes ventes à tous :joy:

Oulà c’est space ton histoire. J’ai envoyé un passeport copie certifié conforme par ma mairie, c’est passé comme une lettre à la poste… si je puis dire. Avec ça et l’histoire de la lettre de l’exception, j’ai l’impression que ça dépend beaucoup de la personne qui traite notre dossier…

Allez, on croise les doigts pour ceux qui n’ont pas encore leur ITIN!! Bon courage les gars :slight_smile:

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Oui c’est à n’y rien comprendre!

Je pense que je vais renvoyer mon vrai passeport de manière sécurisée, sachant que je ne voyage pas en ce moment…

D’ailleurs, est ce que quelqu’un qui a réussi ce passage pourrait m’envoyer par mail TheblueHorse19@gmail.com une copie photo de tout ce qu’il a écrit sur son W7 histoire d’être sûr de chez sûr…

ce serait fort aimable!

Merci

Salut!

Je me permets de répondre à ton message, car moi en fait j’ai envoyé une photocopie de mon passeport à l’ambassade des États-Unis à Paris, pour qu’il me la certifie, il me l’ont renvoyé très rapidement quelques jours après par la poste. Ensuite j’ai reçu mon numéro ITIN environ cinq ou six semaines après, mais par contre je n’ai pas reçu la photocopie de mon passeport qu’ils sont censés me renvoyer. Très honnêtement envoyer son passeport je trouve ça un peu chaud … Après c’est juste mon opinion :wink:

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Oui merci Maden08

Mais aujourd’hui, ils n’acceptent plus ce qu’ils t’ont fait. Sur le site de l’ambassade, ils n’acceptent aucune demande mail fax telephone etc…

Effectivement il n’y a plus de service pour l’IRS aux embrassades américaines en France. Envoyer son passeport par courrier est une pratique courante pour obtenir un visa ou pour toute autre démarche officielle à l’étranger. En tout cas, avec UPS, mon courrier est arrivé en 2 jours au Texa au centre de l’IRS. Et j’ai reçu l’ITIN moins de 30 jour après mon envoie (par la poste ça avait pris 2 mois).

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“plus de service pour l’IRS aux embrassades” et certifications mairie non acceptées!!

Donc ça passe obligatoirement par l’envoi du passeport ??
Si pas de passeport pas question d’envoyer une pièce d’identité et un permis de conduire.
Vu les faibles ventes ces derniers jours sur AJ je doute que l’achat du passeport et l’envoi UPS justifie les démarches…

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:joy: ah ah ah

Au fait comment ça se passe pour vous si vous n’êtes pas en société. J’ai compris qu’il faut déclarer les sommes sur sa déclarations de revenus. Mais d’après ce que je vois sur ce lien les cotisations restent obligatoires : http://www.irma.asso.fr/La-note-de-droits-d-auteur
Les droits d’auteur sont assujettis à cotisations : selon un principe de solidarité, toute personne percevant des rémunérations pour une activité d’auteur doit supporter les cotisations sociales correspondantes, même si elle est déjà couverte par un régime de protection sociale autre que celui de l’artiste auteur.

J’arrive juste sur envato, merci pour ce thread, c’est pas évident pour les nouveaux! bon courage à chacun!

Bonjour,

Comme vous tous ici, je cherche à obtenir ce fameux ITIN. J’ai parcouru la moitié de de post, et j’avoue m’être un peu perdu dans les démarches à effectuer (oui, j’adore l’administratif…).

Serait-il envisageable qu’une bonne âme explique le déroulé des opérations à suivre, des documents à envoyer, à qui et en combien d’exemplaires ? Bref, la totalité des explications qui apparaissent probablement ici mais hélas de manière totalement éclatée…

Merci d"avance.

Après quelques recherches, je suis tombé sur ce blog, qui résume bien les démarches afin d’obtenir un ITIN.

Comme ici, l’auteur de ce blog indique qu’il est plus facile d’obtenir un EIN. Néanmoins, pour ceux qui ne sont pas en société, cela est-il possible ?

Bonjour chers compatriotes,

Je reviens sur ce topic car je me lance dans les démarches. Question : le passeport est-il indispensable ? Je n’en ai pas, et si je peux éviter les démarches (et le coût…) d’en faire un, cela m’arrangerait… Une pièce d’identité suffit-elle ?