Bon j’ai lu le thread de part en part, et c’est franchement le bordel. Plein d’infos contradictoires (envoi du passeport aux USA, ou se rendre dans une ambassade…), des questions sans réponse (quelles pièces sont valables : passeport uniquement, ou pièce d’identité, permis de conduire… ?)…
Est-il possible qu’une âme charitable résume de manière claire la démarche à effectuer ?
Merci beaucoup.
Salut tout le monde,
J’ai passé deux jours a lire cette page . . . et ok tout le monde semble d’accord pour dire que c’est le bordel tout ces papiers.
Mais avant tout, je me demandais en quoi ce processus était utile ? Est-ce que ça fait passer les taxes “treaty document” à 0% au lieu de 30% . . . parce que bon, avec un autre compte j’ai vendu un produit sur envato pour 30$ sur lesquels je ne touche que 7$. Pas super rentable quoi !!! Alors je viens ici pour savoir si tout ces papiers sont bien utilent à “suprimer” les frais de “treaty”
Merci à tous le monde
Je confirme pas de taxes US pour les francais qui ont rempli leur W8.
Super merci pour la confirmation 
Whouaa! j’ai lu plus de 50 messages sur les 264 …j’en pouvais plus. Du coup je sais plus…quel bordel, je sais plus si je dois vendre là…suis épuisé rien qu’à lire tous les messages…mais qu’elle bordel! Merci en tout cas, c’est super ce que vous faites 
Personne ne sait donc si la pièce d’identité est valable ? Je n’ai pas de passeport, et en faire un n’est pas gratuit…
Je peux pas te le confirmer à 100%, mais je pense que le passeport est en effet indispensable.
Il a été question de pouvoir utiliser une autre pièce d’identité à condition que celle ci soit traduite et certifiée authentique par l’organisme émetteur (la mairie pour une CIN). Mais il semble que l"IRS a refusé ces pièces dans certains cas, exigeant une certification faite par l’ambassade US a Paris. Cependant ce service de l’ambassade a fermé fin 2015, donc ça semble coincer.
Salut,
Le problème est assez complexe et il faut essayer d’utiliser des termes précis, sinon ça deviendra vraiment incompréhensible.
Envato ne te “taxe” pas 50%. Ils te font payer un author fee et ils font payer un buyer’s fee à l’acheteur. En gros, c’est leur part du gâteau. La seule façon de faire baisser l’author fee et de vendre. Tu gagnes 1% a chaque palier de $3500 (le montant a peut être changé)
Ensuite il y a les taxes américaines, qui sont d’un montant de 28% sur toutes tes ventes si tu ne remplis aucun documents ou de 30% sur les ventes US uniquement si tu rempli le formulaire W8 sans renseigner d’ITIN.
La bonne nouvelle c’est que la France a un traité de non double taxation qui permet de réduire le taux de US withholding tax à 0%.
La mauvais nouvelle c’est que, contrairement à la majorité des pays, la France n’émet pas de numéro d’identification fiscale (le FTIN). C’est pourquoi les français ont besoin de se procurer un ITIN ou un EIN qui sont delivrés par l’IRS.
Les démarche pour obtenir l’EIN sont apparemment beaucoup plus rapide et peuvent se faire par téléphone et fax. L’EIN ne s’applique que pour les entreprises et n’est pas destiné aux particuliers.
Les démarches pour obtenir l’ITIN prennent plus de temps (entre 6 et 11 semaines). Il faut pour l’obtenir envoyer un formulaire W7 avec une copie certifiée du passeport (ou plus sur, l’original) ainsi qu’une lettre à demander auprès de Envato qui confirme que tu vends sur cette plateforme.
Une fois l’ITIN (ou EIN, suivant le cas) obtenu, tu peux envoyer ton W8 et il n’y aura plus de US tax sur aucune de tes ventes. Envato continuera de prendre sa part bien entendu et tu restes responsable pour payer tes taxes (impots, charges,…) en France.
Ayant vu passer pas mal de messages je me suis reconnecté au forum pour répondre mais… pas mieux! Merci d’avoir pris le temps de résumer @PurpleFogSound 
Hello, l’EIN c’est à partir du moment ou t’es une personne morale, donc à partir du moment où t’as un SIRET à montrer.
Et vaut mieux ne pas se faire taxer du tout. Après un an, je me rends clairement compte que la majorité des ventes vient des US. Donc y’a pas de bon calcul, c’est toujours trop sachant qu’on a un accord de non double taxation. Une taxe à 30% ça veut dire que ça ne sert plus à rien de produire…
Je suis comme toi, je suis “rien du tout”, pas société, pas auto entrepreneur. Je suis simplement passé par une demande d’ITIN. Dans mon cas, ce qui est passé, c’est une copie certifiée de mon passeport délivré par ma mairie (celle qui l’a émis) couplée à un W7 et la lettre d’Envato disant que j’en ai besoin car je vends aux US. J’ai reçu mon ITIN qques semaines après et j’ai pu remplir le W8 en ligne sur Envato. Pas de taxe.
Tu as raison bien sur. L’author fee et buyer’s fee est un découpage artificiel imposé par Envato et qui repose sur une vue de l’esprit. La réalité est plus simple et correspond à l’ancien modèle qui statuait Envato comme vendeur et qui attribuait une commission (à partir) de 50% pour l’auteur.
Le nouveau modèle a cependant une conséquence importante au niveau des taxes. En effet nos revenues comprennent notre part + l’author fee. Sur un produit à $19, un auteur exclusif qui débute (1er pallier) touche $9.5 mais est taxé sur $15.20. Un auteur non-exclusif sera également taxé sur $15.20, alors qu’il ne touche que $6.84 (avant taxes)
Pour ce qui est de l’ITIN, oui c’est bien un numéro à attribuer à un particulier. Avec l’ITIN et le W8 tu te débarrasse de l’IRS, mais tu reste responsables pour déclarer tes revenus en France. Dans ce cas une structure légale peut être nécessaire. Mais la on entre dans un autre sujet, bien vaste lui aussi.
Et non, malheureusement la Carte d’Identité ne suffit pas. Il me semble avoir lu quelque part que si pas de passeport l’envoi de deux pièces d’identité pouvait faire l’affaire, mais d’autres témoignages affirmaient que leur dossiers avaient été refusé pour ce motif.
Salut a toutes et a tous !
Message pour ce qui n’ont pas envie de se faire chi… suer
J’en ai ras le bol de payer ces taxes sans compter que je suis en non-exclusif. Par contre j’ai pas envie de m’embeter avec toutes ces demarches qui me semblent laborieuses. J’ai contacte une agence americaine qui va s’occuper de tout pour moi moyennant la somme de 120USD. Pour moi ca a du sens puisque mes recettes sur GR me le permettent et ce cout sera tres vite rentabilise. Si ca vous interesse aussi je peux partager le lien mais comme rien n’a encore ete fait je vais attendre d’entamer les demarches avec eux et voir comment tout se passe. Si ils delivrent comme ils le pretendent, alors je vous tiens au courant.
Les documents a leur fournir sont soit permis de conduire soit carte d’identite national soit passeport + un certificat de naissance.
A tres bientot.
Salut à tous,
comment beaucoup, j’ai demandé cette fameuse lettre à envato pour ensuite obtenir le ITIN.
Je viens de la recevoir par mail, et mon correspondant me précise qu’il existe une alternative pour la France. Il suffirait de remplir la “tax information” avec son “foreign tax id number”, c’est à dire 'the number that you use when you submit your tax returns or pay taxes in France"…ce qui correspond…au numéro fiscal, ce qui serait nettement plus simple!
Quelqu’un a déjà entendu parlé de ça?!
Salut,
C’est effectivement ce qui semble être le plus simple, le plus évident, et ce que font la plupart de nos amis européens. J’ai donc pensé dans un premier temps, que c’était bien la manière de procéder.
Le problème, c’est qu’en France (contrairement à la plupart des autres pays) le numéro fiscal n’a pas de valeur d’identification et n’est donc pas un TIN. Il ne peut donc être utilisé a des fins d’identifications comme le demande le formulaire W8. C’est pour ça que les français doivent trouver une alternative, qui se limite la plupart du temps, à une demande d’ITIN.
Oui, j’avais bien compris que le numéro fiscal français ne correspondait pas à un TIN.
Ce qui m’étonne, c’est que Envato eux-même me signifient clairement que je peux utiliser mon numéro fiscal français comme alternative pour remplir le W8…
Je pense que Envato n’est pas super OP sur les spécifications de chaque pays. Dans leur réponse, ils disent bien d’utiliser ton FTIN, ne sachant pas que pour la France ça n’existe pas. Je ne me fierais pas a ce qu’ils disent.
Tu pourrais tenter le coup et te retourner contre Envato si ça tourne mal, vu que tu as suivi leurs indications… mais je pense que c’est risqué.
Bonjour tous le monde,
Alors je me rajoute à cette fabuleuse aventure… Voila que je passe sur mon compte Videohive pour changer mon adresse et je vois que j’ai été amputé de 96D pour des taxes, sur 720D de vente je ne touche plus que 364D, ça commence à faire beaucoup je trouve! Etant auto entrepreneur pensez-vous qu’il est préférable de demander un EIN ou un ITIN ? je cerne pas trop la différence… Pensez vous que je pourrais demandez par la suite un remboursement des taxe de cette année ? Je remet de plus en plus en doute le fait de travailler pour une entreprise qui prend plus de 50% de charge ( sans compter celle en france… ) En tous cas merci de partager vos recherches, je sais pas se que j’aurais fait sinon ^^
Bonjour les frenchies,
Cela fait 7 semaines exactement que ma lettre a été reçue par le service US (lettre suivie). Je n’ai toujours rien reçu… Dois-je m’inquiéter ou ce délai est normal ?
Je réponds à ma question, ça pourra toujours servir à ceux qui s’interrogent. J’ai donc reçu au bout de 8 semaines un premier courrier m’indiquant que ma demande allait être traitée, et auquel était joint le document que j’avais envoyé (copie de passeport certifiée conforme).
J’ai reçu aujourd’hui (soit près de 10 semaines après réception de mon courrier par l’IRS !!!) un second courrier. Celui-ci m’explique que me demande est rejetée, et que je dois refaire ma demande avec le passeport original. J’ai un peu les nerfs de devoir à nouveau attendre 2 mois et demi (plus une semaine avant qu’ils ne reçoivent le courrier, plus le fait que tout est ralenti en cette fin d’année).
Petit conseil, donc, à ceux qui se lancent : envoyez l’original de votre passeport tout de suite… Même si je ne comprends pas que certains, ici, ont vu leur demande satisfaite avec une copie… Bref, bon courage…
Aie… Je pense que je vais donc être obligé de recommencer (j’avais mis une copie certifiée de ma CNI ; y a des gens pour qui ça a marché). Moi ca fait 5 semaines que je l’ai envoyé…
Le problème c’est que mon passeport est périmé. Ca fait chier de racheter un timbre juste pour ça… Bon… Wait and see… Je vais gentiment perdre encore de l’argent en attendant
Bonne année tout de même
AP