Auteurs Français - Remplissage du W8BEN et absence de TIN

Tu as raison bien sur. L’author fee et buyer’s fee est un découpage artificiel imposé par Envato et qui repose sur une vue de l’esprit. La réalité est plus simple et correspond à l’ancien modèle qui statuait Envato comme vendeur et qui attribuait une commission (à partir) de 50% pour l’auteur.

Le nouveau modèle a cependant une conséquence importante au niveau des taxes. En effet nos revenues comprennent notre part + l’author fee. Sur un produit à $19, un auteur exclusif qui débute (1er pallier) touche $9.5 mais est taxé sur $15.20. Un auteur non-exclusif sera également taxé sur $15.20, alors qu’il ne touche que $6.84 (avant taxes)

Pour ce qui est de l’ITIN, oui c’est bien un numéro à attribuer à un particulier. Avec l’ITIN et le W8 tu te débarrasse de l’IRS, mais tu reste responsables pour déclarer tes revenus en France. Dans ce cas une structure légale peut être nécessaire. Mais la on entre dans un autre sujet, bien vaste lui aussi.

Et non, malheureusement la Carte d’Identité ne suffit pas. Il me semble avoir lu quelque part que si pas de passeport l’envoi de deux pièces d’identité pouvait faire l’affaire, mais d’autres témoignages affirmaient que leur dossiers avaient été refusé pour ce motif.